Le traité sur le litige frontalier avec l'Algérie, sera-t-il fiable..?
La frontière entre le Maroc et l'Algérie en 1963
« قديما قال المغاربة...« اضرب الكلب عل لعضم ينسا الحم »
Un chiffon de papier..Nous devons appliquer ce proverbe aux algériens à l’horizon de la tenue, en ce mois d'avril, de la énième réunion du Conseil de sécurité des Nations Unies sur le Sahara Marocain et dans la perspective d'ouvrir un débat national sur l'avenir de l'autre Sahara Marocain oriental., surtout sur la révision de la maudite convention dite " traité d'Ifrane de 1969" baptisé après "Convention du 15 juin 1972" sur les frontières Maroco-Algériennes.
Pour participer à n'importe quel débat, il faut être en possession d'un bon bagage de données objectives pour y convaincre l'interlocuteur. Dans cette note je donnerai l'occasion à mes lecteurs de constituer une idée générale sur cette affaire, voire sur ce litige frontalier avec l’Algérie. Sachant que malgré les multiples initiatives du Maroc, l'Algérie ne veut pas entendre parler de l'accord d'entente ..du 6 juillet 1961 passé avec le GPRA..
Un accord d'entente sur l'intangibilité de la vraie frontière du Royaume, conclu entre deux entités politiques, le Royaume Chérifien du Maroc en tant qu'Etat souverain d'une part et le Gouvernement Provisoire de la Révolution Algérienne présidé par feu Ferhat Abbas, en tant que représentant et porte parole de la révolution algérienne d'autre part, entente survenue dans un moment de difficultés et de panique que traversait la cause Algérienne. Un moment de bienfaits que gardera l'histoire au compte du Maroc.
Par contre, pour l'Algérie indépendante, le président Ahmed Ben Bella qui applaudissait le contenu depuis sa prison en France, créa l'obstacle dès son premier pas aux commandes de l'Algérie par le déclenchement d'une sale guerre, baptisée "guerre des sable en 1963" pour se permettre de se sauver en avant, tandis que son putschiste, le maudit président Houari Boumediane est allé plus loin que lui, considérant l'accord en " un chiffon de papier". et ouvrait largement l'espace algérien à l'ingratitude et à la méchanceté contre le Maroc qui l'accueillie, à bras ouverts, le moment où il n'était que joueur de cartes (Ronda) dans les vieux cafés de Nador au nord du Maroc (!).
Si c'est bien le cas des gouvernants de l'Algérie indépendante qui déshonorent avec préméditation, les engagements de leurs figures nationales qui ont guidé la révolution vers l'indépendance et jettent à la largeur du mur, comme ça à la légère, la crédibilité du GPRA qui imposait de force à la France-De Gaules les négociations d'Evian sur l'indépendance de l'Algérie..?,Si cela est simple pour les algériens? Pourquoi nous Marocains, pourquoi nous ne considérons pas, de notre part, la soi-disant convention du 15 juin 1972, comme "un chiffon de papier", tout en remerciant, pour une fois, le maudit Boumadiane pour les termes.
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Un rappel d'histoire..,Dans une note relative aux frontières orientales du Maroc adressée, le 4 février 1924, à son gouvernement à Paris, le maréchal Lyautey souligne que la conquête de l'Algérie par la France «introduit en Afrique la notion européenne de répartition de territoires entre les Etats». Après avoir analysé et prouvé que le seul traité à cet effet est celui signé entre la France ( qui parlait au nom de l'Algérie) et le Maroc, le 18 mars 1845 à Lalla Maghnia, fixait la frontière maroco-algérienne de la Méditerranée jusqu'à Teniet-Sassi (soit 150 kms à peine jusqu'à Figuig)…
Or, se demande le Résident général français, «l'extension de la conquête française vers le sud (dans les territoires marocains), pour assurer la sécurité de l'Algérie Française, devait poser le problème de cette délimitation…». Et la note du Résident général de France, que l'on peut toujours consulter parce qu'elle constitue une pièce officielle française, de préciser sur le ton péremptoire : «il n'est pas douteux qu'à cette époque l'Empire chérifien étendait nettement son influence au Sud de l'Algérie et il coupait celle-ci du Sahara proprement dit : les Oasis sahariennes du Touat, du Gourara et du Tidikelt relevaient depuis plusieurs siècles du Sultanat du Maroc»
Peut-on être plus éloquent que le maréchal Lyautey ? C'est lui encore qui, en guise de conclusion, dira que «l'histoire des dynasties marocaines suffit à démontrer que, de tout temps, les Sultans marocains ont exercé sur cette partie du continent une action spirituelle et, parfois, effective incontestée». Pour ne citer que l'occupation du Touat, le gouvernement britannique a demandé en 1887 au sultan Moulay Hassan 1er de résister de toutes ses forces et de «refuser toute concession à la France».
l'accord secret du 6/7/61 sur les frontières est signé de bonne volonté par les deux parties, dans lequel le GPRA reconnaît officiellement que «le problème territorial crée par une délimitation arbitraire imposée par la France devait être ultérieurement être résolu par des négociations directes entre le Maroc et l'Algérie». Le même GPRA affirme, de surcroît, que tous les accords susceptibles d'être finalisés entre Paris et Alger ne pourraient être étendus aux frontières territoriales du Maroc. Le texte disait : «…ne sauraient être opposables au Maroc quant aux délimitations territoriales algéro-marocaines». C'était réellement se méprendre sur la nature de l'engagement des dirigeants algériens, notamment après que Ferhat Abbès ait été «limogé» par ses pairs du FLN, écarté à la fois des négociations d'Evian avec la France et de toute autre activité. Non seulement le gouvernement algérien ne respectait pas son engagement de juillet 1961 avec le Maroc, mais piétine cet accord avec arrogance.
En mai 1966, Houari Boumediène, nationalise les hydrocarbures et les richesses minières dont l'essentiel se trouve au Sahara Marocain Oriental, englobant dans la même opération les gisements de Ghar Garat Jebilat aux environs de Tindouf qui, à tout le moins, faisaient encore l'objet d'un contentieux avec le Maroc. Procédant d'une politique arbitraire et peu respectueuse des engagements, le fait accompli algérien ne laissait aucune alternative au Maroc. Mais, la même Algérie contestera neuf ans plus tard, avec mépris en plus, le retour du Sahara Marocain à son Maroc…Comme quoi, le ridicule ne tue plus.
L'indépendance algérienne à peine proclamée, en juillet 1962, que l'armée nationale populaire (ANP) algérienne, soutenue par l'armée française se mobilise déjà tout au long de la frontière artificielle où des territoires marocains sont simplement envahis, comme Zegdou, oued Zelmou et Aïn Chaïr. Incidents d'autant plus prémonitoires que, sentant les choses évoluer vite et craignant à la fois un retournement de la France et l'arrivée des troupes algériennes, des tribus marocaines de Colomb-Béchar,de toute la Saoura, en particulier les tribus de : Doui Menia, oulecd Jrir,Laamour, Ahl Gourara dans le Touat, Laghnanma, Chaamba, Ahl Laknadsa,et Ahl Karzaz (Colomb-Béchar qui abritait d'importantes unités militaires françaises,en particulier au lieu dit "M'eih sifer") et de Tindouf, les Rguibat Charq, conduites par le caïd Abdallah ould Senhouri, se rendaient à Rabat pour faire acte d'allégeance au Roi du Maroc, feu Sa Majesté Mohamed V que Dieu ait son âme.
Il convient de rappeler que la France, à cette époque, a proposé avec insistance au Maroc de faire partie de l'OCRS ( Organisation Commune des Régions Sahariennes), elle conditionnait ainsi cette adhésion au règlement en faveur du Maroc du contentieux frontalier. Notre pays par la voix de son souverain Mohamed V a refusé et rejeté ainsi un marchandage qui, en cas contraire, aurait permis à coup sûr la réintégration de Tindouf, de Colom-Béchar, de Kenadsa, du Touat, et de la Saoura dans le giron marocain… Sauf à se faire le contempteur de la vérité, la continuité historique est là pour nous rafraîchir la mémoire.
Cependant, il est nécessaire de rappeler que les Souverains marocains ne se sont jamais laissés emporter par un quelconque irrédentisme ou par l'expansionnisme. A leurs yeux, ce qui revient au Maroc sera défendu avec acharnement. Et ce qui ne relève pas de leur souveraineté, on peut le vérifier,conformément à la citation française qui disait "(ce qui à moi est à moi,ce qui est à toi est à discuter!!)" ne donne lieu à aucune tentation, encore moins à une convoitise. Le cas de Tlemcen qui est à Fès ce que Tindouf est à Guelmim, illustre une telle disposition depuis qu'à la fin du 17ème siècle le Maroc a cessé de la revendiquer, alors qu'un siècle plus tôt, elle faisait encore partie intégrante du Maroc.
Le 2 octobre 1962, quelques mois seulement après la proclamation de l'indépendance algérienne et une série de provocations de frontières, un détachement militaire algérien exige du caïd de Tindouf de retirer le drapeau marocain qui flottait sur le bâtiment officiel, de déposer les armes et de se rendre. Ce qu'il refuse de faire. Il est alors arrêté et fait prisonnier par l'armée algérienne qui, après de violents affrontements qui se sont soldés par la mort de 120 Marocains, quadrille la ville. Ainsi, Tindouf, l'ancienne cité florissante rebâtie sur ordre d'un Roi marocain, après avoir été occupée une fois en 1934 par l'armée française, se trouve vingt-huit ans après de nouveau réoccupée par l'armée algérienne avec laquelle, pourtant, ses habitants fraternisaient jusque-là au nom de l'unité fraternelle maghrébine…Nul mieux que feu S.M. Hassan II n'a restitué l'atmosphère qui régnait alors : «Le règlement fraternel prévu (avec l'Algérie) n'a pas lieu.
Les Marocains habitants de tout le sahara marocain oriental (de Colom-Béchar à Ain Salah et le Hoggar) qui ne veulent pas participer au référendum préparé par le GPRA sont au contraire attaqués, molestés par l'Armée de Libération algérienne. A Tindouf où le caïd SENHOURI avec toute sa tribu ont rappelé qu'ils sont marocains, on dépêche 600 gendarmes algériens pour harceler. Malgré tous les efforts de nos envoyés officiels à Alger, notre ministre de l'Information Moulay Ahmed Alaoui et M'Hammed Boucetta, une opération militaire algérienne sur Tindouf fait 120 morts parmi nos compatriotes Rguibat Charq et quelques autres des tribus de Jakana, Doui Menia et Ch'3amba,malgré l'appui logistique de l'ALM (Armée de Libération Marocaine) conduite par feu Lahbib HABBOUHA…»
En octobre 1963, Hassi Beïda et Hassi Tinjoub sont violemment attaquées et «anéanties» par l'armée algérienne. C'est la «guerre des sables», lancée par l'Adjudant Ben Bella qui, un an auparavant demandait pourtant un «délai» à feu Sa.Majesté. Hassan II pour mettre en place «les nouvelles institutions» avant «d'ouvrir le dossier des frontières», ajoutant avec solennité «qu'il va sans dire que l'Algérie indépendante ne saurait être l'héritière de la France en ce qui concerne les frontières Maroc-algériennes» ! Proclamation vertueuse, mais mensongère que feu S.M. Hassan II eut «le tort de croire» et de prendre en compte.
Que oui, en effet, l'Algérie sera bel et bien l'héritière de la politique coloniale de la France au sujet des frontières ! Que oui, donc, elle perpétuera une tradition coloniale, poussant avec obsession son expansionnisme jusqu'à lorgner sur l'ouest, là où se trouve le Sahara marocain occidental occupé par l'Espagne. Dans les négociations engagées avec le gouvernement français entre avril et juin 1961, en Haute Savoie et Evian, les délégués algériens ( Krim Belkacem, Ahmed Boumenjel, Mohamed Ben Yahia, Sâad Dahlab, Ahmed Francis, Teieb Boulahrouf, Réda Malek, Menjli, Kaïd Ahmed, Abdelhamid Mehri), tous membres du FLN s'en tenaient mordicus à une seule orientation : l'indépendance (souveraineté extérieure et intérieure) et l'intégrité du territoire, comprenant le Sahara Marocain Oriental et Mers el-Kébir.
Quand les armées algériennes ont attaqué en octobre 1963 les localité de Figuig, Hassi Beida, le ksar d'Ich et autres, au beau milieu d'une tension alimentée par la presse occidentale contre un «Maroc impérialiste» (!), une voix s'est élevée dans la cacophonie. Celle de Jean Lacouture, envoyé spécial du quotidien «Le Monde» pour couvrir cette «guerre des sables», qui écrit le 20 octobre 1963 : «Ce qui frappe tous ceux qui vivent ces heures menaçantes au milieu du peuple marocain, c'est l'absence ici d'hystérie nationaliste, naturelle ou organisée. Nulle animosité anti-algérienne. Ni la presse, ni la radio Marocaine ne suscitent la haine. Les journaux locaux publient presque à égalité les télégrammes d'agence…»
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Quoi sur le Sahara Marocain dit (occidental).. Mr.Abbas El Fassi ex-premier ministre, dans une entrevue exclusive accordée à la première chaîne nationale publique «Al Oula», diffusée le soir du 30 octobre 2008, a fait savoir à l’opinion publique nationale, avec une certitude absolue, que l’affaire du Sahara Marocain est connue partout dans le monde, que c'est un problème entre le Royaume du Maroc et l’Algérie, un problème fabriqué en toutes pièces par cette dernière,et qu’il n’y a ni peuple sahraoui opprimé, ni de rasd fantoche, ni de droit à l'autodédermination pour une décolonisation quelconque, (?). Une telle déclaration d'un chef d'institution officielle (la primatie marocaine) jouissant d'une bonne réputation et d'un respect remarquable, au niveau international, va en soi en toute évidence dans le sens de l'abolition de la thèse ennemie.
Cette réalité lui a été confirmée par toutes les délégations étrangères qu’il avait rencontrées ou coutoyées, en marge du forum de la francophonie, tenu en 2008 au Québec au Canada. a-t-il ajouté!.
Mr.Abbas El Fassi s'est contenté ensuite de s'interroger que, si on faisait une analyse scientifique, il ressortira que le reste des pays qui continuent de reconnaître le mirage algérien, se sont, soit des états à parti unique,ou des états de dictature absolue et que les pays qui ont retiré, ou décidé ouvertement d'ajourner cette reconnaissance, se sont les pays qui sont bien arrivés au stade de raisonnement politique, de multipartisme, et de démocratie, a conclu Mr.Abbas El Fassi dans ce sens.
Cela étant, confirme que l’Algérie est dévoilée dans cette affaire,se trouvant plus que jamais, au pied du mur,et que le dossier est bien sur la bonne voie, en faveur d’un règlement international définitif, d’autant plus que les États Unis d’Amérique, la Grande Bretagne,la France et l'Espagne,membres permanents au Conseil de Sécurité des Nations Unies, soutiennent solennellement le projet d’autonomie proposé par le Maroc, invitant les autres parties à faire preuve de leur bonne foi, et à exprimer la volonté d'y participer objectivement à toutes négociations pour sortir de l'impasse.
Je voulais dire par cela, que le dossier du Sahara Marocain est entrain de se refermer, il sera certainement clos à l’échelle Onusien en ce mois d'avril, avec le temps favorable qui joue dans cette direction pour le clôturer à partir de l'esplanade du conseil de sécurité de l'O.N.U.
Ce faux dossier construit à tort sans aucun fondement légal,dont les maîtres d'oeuvre de badigeonnage et de crépissage n'étaient que les apprentis d'architecture géo-politique du Kremlin, le dénommé Boukharrouba et son élève Bouteflika qui croyaient bêtement que le fait "d'amputer une jambe à HASSAN II " serait pratiquement très facile pour eux, simple à leur portée,et voulaient à coup de force par -coûte-que-coûte-, enfoncer l'étendue du territoire national, pour en respirer gratuitement l'air pur de l'atlantique et déguster tranquillement les fruits de mer de Saqia Lhamra et d'Oued Eddahab en s’appuyant sur le dos d'une ex-jeunesse adolescente maudite de la ville de Tan tan.
Et sur le Sahara Marocain Oriental..Dans ma dernière note, publiée au sujet du territoire Marocain spolié par l'Algérie, j’avait exprimé mon désir de voir le Maroc ouvrir un débat national sur le dossier du " الصحراء المغربية الشرقية ". C''est du moins ce qu'on peut souhaiter, dans les circonstances actuellement bloquées par la junte militaire algérienne et par le locataire du palais d'El Moradia d'Alger et son entourage mafieux.
أعتقد لحسن الحظ ، أن الحوار الوطني بهذا الصدد قد انطلق من «جهة درعة تافيلالت»، وهي منطقة حدودية متاخمة للجزائرالحالية ، فقد طالب السيد حميد شباط، الأمين العام لحزب الاستقلال ، من جديد بتحرير“المناطق المغربية المغتصبة” من طرف الجزائر، وكذا سبتة ومليلية المحتلتين والجزر الجعفرية. وقال شباط، في المهرجان الخطابي المنظم من طرف حزبه، الأحد 5 أبريل2015 بالرشيدية، “نطالب بتحرير تندوف وكولومب بشار والقنادسة وتوات ووادي الساورة "، وهي الأراضي المغتصبة من طرف الجارة الجزائر.
Le fait d'ouvrir ce dossier de malaise pour les algériens, sera une simple manière pour secouer et faire préoccuper l’Algérie officielle et officieuse et accentuer davantage ses problèmes, en passant à la vitesse supérieure, afin de régler avec le moins de dégâts, le dossier du Sahara Marocain dit "occidental", et pouvoir discuter après les problématiques du vrai contentieux chronique qui est «le litige frontalier». Cet épineux dossier constitue, rappelons-le, l’obstacle majeur devant toute normalisation avec l’Algérie. et débloquer par la suite le lancement, le vrai lancement, de ce qu'on appelle "le Grand Maghreb", relevant ainsi le défit face à une mondialisation gourmande qui s'annonce bien arrivée, broyant dans son passage et sans pitié, tout ce qui peut se tenir début devant ses machines batteuses.
Dans l'attente de réaliser cet acte qui dépend de la volonté de l'autre, je voudrais à cet effet que les internautes, les Marocains en particulier, sachent tout détail qu'il soit positif ou négatif, sur le dossier des terres Marocaines occupées par l'Algérie, pour en constituer une idée claire, à l’horizon d'une éventuelle ouverture officielle par l'Etat Marocain de ce dossier qui, parait-il, ne sera pas pour demain et qui entraînera lui aussi une autre période d’attente (des décennies aussi longues peut-être) pour les marocains et pour ceux de l'oriental en particulier, devant une in-objectivité sauvage de la part des Algériens.
Pour cela,il serait indispensable de jeter un coup d’œil sur le fameux traité d’Ifrane de 1969 sur les frontières avec l’Algérie, dans sa version officielle,comme elle a été conçue par le général Oufkir du coté Marocain ,et par le président Algérien Boumédiane du coté algérien..dont j’ai le plaisir d'évoquer ci-dessous, en tant que tel.
En savoir le contenu, pas pour l’approuver, puisque on peut le considérer comme un «chiffon de papier» qui n'a pas de valeur. Et ce n’est pas une première pour nous marocains, si on se rappelle, de ce que disait à ce sujet, le maudit Houari Boumédiane, en parant de l'accord du 6 juillet 1961 sur l’intangibilité des frontières Marocaines.«Un chiffon de papier, un terme Algérien hypocrite».
Je vais pas publier une convention que je ne reconnait pas. Ce que je reconnais certes, c'est que le tracé actuel de la frontière d'état établie à tort, entre le Royaume Chérifien du Maroc et la République Algérienne est en sorte "un tracé de terres amputées".Quand le voleur liquide les objets volés, à n'importe quel prix.., il se sent gagnant (!). C'est le cas du pouvoir algérien. Ils ont vite tracé et finalisé unilatéralement ce qu'ils ont volé du Maroc.
Procédures déloyales..Je propose qu'on mettra éventuellement à l'ordre du jour du débat national, voire j'invite les Ongs Marocaines qui s'intéressent à considérer comme, «nuls et non avenus», ce que les algériens appellent et prennent vachement en considération : le Traité d’Ifrane du 15 janvier 1969, la déclaration commune de Tlemcen du 27 mai 1970, et de la déclaration algéro-marocaine de Rabat du 6 juin 1972, baptisé en convention du 15 juin 1972,, de même de considérer de : «procédures déloyales» traitant la délimitation conçue de force par la France coloniale, de ce que les archives Françaises contiennent.. Le «traité de Lalla Mghnia du 18 mars 1845, en ses dispositions, ainsi que les textes subséquents, notamment la convention du 20 juillet 1901 et l’accord du 20 avril 1902, en leurs dispositions portant délimitation de la frontière entre le Royaume Chérifien du Maroc et l'ex-Algérie Française».
Feu Ahmed Taibi Benhima , ex-ministre des affaires étrangères du Royaume du Maroc,et un certain Abdelaziz Bouteflika, dit-on membre au cigare, du conseil de la révolution et ex- ministre algérien des affaires étrangères de Boumediane, ont bien paraphé un chiffon de papier. Le paraphe d'un haut commis d'Etat n'engage pas tout un peuple non consulté de son devenir frontalier de telle ampleur.
Une bonne volonté..Il y a lieu de noter enfin que feu Sa Majesté le Roi feu HASSAN II que Dieu ait son âme, avait posé honorablement le sceau chérifien ((portant l'empreinte de tradition :«الحسن ابن محمد ابن يوسف الله وليه» sur le Dahir n°1- 89- 48 du 20 Hijja 1412 (22 juin 1992) portant publication au bulletin officiel pour exprimer la bonne volonté du Royaume du Maroc envers l’Algérie du feu président Mohamed Boudiaf.
Publier au Bulletin Officiel.. ce ne serait pas une loi obligatoire définitive, ni la fin du monde ou une chose irréversible,..!, non pas du tout, dans un Etat de lois et de droits comme le notre, où une affaire de cette taille n'est pas si simple ou courante pour qu'elle s'écoule inaperçue. Généralement une affaire d'une telle ampleur doit être plébiscitée par une consultation populaire nationale.Ce qui n'a pas eu lieu à ce jour et laissera beaucoup à désirer.
Je dis bien publication et pas approbation du tracé frontalier avec l'Algérie, étant donné que l'initiative Royale n'était qu'un signe de soutien et d'encouragement au feu Président Algérien Mohamed BOUDIAF. A ce dernier qui fut importé de Kenitra au Maroc par le général Larbi Belkheir, le fer de lance de la junte des généraux d'Alger pour jouer le comparse dans leur pièce théâtrale et donner la crédibilité à leur complot électorale du 11 janvier 1992 contre le FIS Algérien (le Front Islamiste de Salut) de Abbasi Madani et d'Ali Belhaj, qui actuellement et à chaque vendredi occupe une des mosquées d'Alger, pour aboyer et pleurer sur les ruines de ce complot qui perdure depuis de 23 ans.
Le défunt fut assassiné -sur commande- pour qu'il n'empreinte pas la voie de Hassan II, et ne réussisse dans sa tache de président-réconciliateur de toute l'Algérie ?. Cela était, rappelons-le, le 29 juin 1992 à Annaba à l'Est d'Alger, par son propre garde du corps,le lieutenant Drsiste M'barek Boumaâras, à cause de :
1°)Pour faire échouer la campagne d'assainissement qu'il comptait ouvrir et mener avec rigueur, à l'intérieur d'une Algérie qu'il trouva plongée dans l'insécurité, l'incertitude et le débordement total sur tous les stades.
2°)Pour sa position pro-marocaine objective. de façon, à ce qu'on a commencé à le qualifier localement, de manière humoristique, de «HASSAN III.!!», venu à la rescousse des algériens, télé-commandé par le palais Royal Marocain .
3°) Il est rentré en conflit, lors d’une réunion de travail avec les généraux: Larbi Belkheir, Khaled Nezzar, Mohamed Touati et Gnaïzia au sujet du «Sahara Marocain occidental».Il aurait leur indiqué ouvertement qu’il fallait procéder à une "révision de l’orientation algérienne à ce sujet avec des mesures audacieuses, car dans les circonstances que traversait l’Algérie ne lui permettaient plus de continuer à supporter les charges des Sahrawi (!).ni de tenir à bout la défense d'un principe (slogan) déjà épuisé, que les autres l'ont dépassé et enterré avec la guerre froide" (allusion au droit à l'autodétermination des peuples) "-propos obtenus et fournis par le journaliste et écrivain algérien Anouar Malek-" ./.
Le Maroc qui se sentait alors bafoué, jetait l'éponge sur la figure du général Larbi Belkheir, celui qui était derrière le rapatriement du défunt,et qui représentait à un certain moment l’Algérie à Rabat et ce dans l'espoir de reprendre ultérieurement avec raisonnement cette affaire de frontalières algéro-marocaines,objet de la maudite convention, qui n'a jamais été à nos jours, approuvée par le parlement marocain.! ou homologuée par un référendum populaire. (affaire à suivre ).
Cordialement,Chihab25